Site de la Commune de Warcq – 3, place de la Mairie – 08000 Warcq – Téléphone : 03 24 56 01 62 – Maire : Marie-Annick PIERQUIN

Hébergement du site :

OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle :

Il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de la commune de Warcq. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner : “© 10/2020 Commune de Warcq. Tous droits réservés.”

Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Liens hypertextes :

La commune de Warcq autorise l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes présents sur le site de la commune de Warcq et aiguillant les internautes vers d’autres sites internet, ne sauraient engager la responsabilité de la commune quant au contenu de ces sites.
L’utilisation de liens vers le site de la commune de Warcq à des fins de prosélytisme, commerciales et publicitaires est interdite.

Respect du RGPD :

Voir la Politique de Confidentialité.

 Responsabilité :

La Commune de Warcq s’efforce de fournir sur son site  des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des oublis dans la mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent des informations.

Toutes les informations indiquées sur le site de la Commune de Warcq sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de la Commune de Warcq ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Litiges :

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de la juridiction de Charleville-Mézières.